Budget 2016 de Rennes Métropole

Les grands chiffres

Activez les éléments graphiques pour faire apparaître des informations.


LE BUDGET CONSOLIDÉ DE RENNES MÉTROPOLE POUR 2016

En 2016, le budget consolidé de Rennes Métropole s'élève à 853,83 M€. Une hausse de 23,94 M€ par rapport à 2015. Cette augmentation est principalement liée aux travaux de la ligne b du métro. La métropole intensifie ainsi son investissement sur le territoire.

Budgetconsolidé 2016853,83 M*

DÉPENSES D’INVESTISSEMENT

Les dépenses d'investissement s'élèvent à 516,36 M€. Elles concernent, à la fois, la réalisation d'équipements et le remboursement des emprunts.

DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

Les dépenses de fonctionnement s'élèvent à 337,47 M€. Elles concernent les opérations courantes de Rennes Métropole.

* En incluant les mouvements financiers entre budget principal et budgets annexes (80,81 M€), le budget totalise 934,63 M€.


LE BUDGET PRINCIPAL ET LES BUDGETS ANNEXES

En 2016, le budget annexe concernant les transports urbains est supérieur au budget principal. 275,19 M€ y sont, en effet, inscrits dans ses dépenses d'investissements pour les travaux de la ligne b du métro.

BUDGET PRINCIPAL TRANSPORTSURBAINS ÉLIMINATIONET VALORISATIONDES DÉCHETS ASSAINISSEMENT(3 BUDGETS) CENTRE DESCONGRÈS RÉSEAUXDE CHALEUR(2 BUDGETS) AUTRES BUDGETSANNEXES 345,76 M 383,51 M 50,1 M 34,73 M 30,74 M 6,72 M ≈ 2,31 M Budget principal Transports urbains Élimination et valorisation des déchets Assainissement (3 budgets) Centre des congrès Réseaux de chaleur (2 budgets) Autres budgets annexes 345,76 M 383,51 M 50,1 M 34,73 M 30,74 M 6,72 M ≈ 2,31 M

DÉPENSES D’INVESTISSEMENT

DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

Dans le budget consolidé, sont regroupés le budget principal et les budgets annexes.


Derrière chaque budget annexe, se trouve un service public, assuré par la collectivité, qui génère ses recettes propres. Il est ainsi possible d'évaluer le coût réel du service et de déterminer avec précision le prix à payer pour les usagers afin que les comptes soient à l'équilibre.

Exemples de recettes : prix des tickets de transports, redevance d'assainissement collectif ou impôt spécifique au service assuré tel que le versement transport…

Les recettes et dépenses

Activez les éléments graphiques pour faire apparaître des informations.


Les recettes et dépenses du budget 2016

RECETTES853,83 M

RECETTES DE FONCTIONNEMENT (475,74 M€)

332,65 M€
Impôts et taxes

Les impôts et taxes apportent 332,65 M€ à la métropole, soit 69,92 % de ses ressources. Ces recettes fiscales sont en augmentation (+3,4 %), à taux constants. Voir le détail des impôts et taxes

66,94 M€
Produits des services

Les produits des services et redevances représentent 14 % des ressources du budget de Rennes Métropole. Voir le détail des produits et services

66,78 M€
Dotations et participations

La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), versée par l'État, s'établira pour 2015 à 48,73 M€, en nette diminution par rapport aux 53,92 M€ effectivement versés en 2015.

Ceci représente une baisse prévisionnelle de recettes de 5,2 M€. Les ressources apportées par les autres collectivités sur les projets prioritaires s'élèvent à 18,2 M€ (dont 2,44 M€ pour le budget principal, 5,5 M€ pour les déchets et 4,4 M€ pour les transports).

9,38 M€
Autres produits courants

RECETTES D’INVESTISSEMENT (378,09 M€)

248,21 M€
Emprunt

Emprunt : Rennes Métropole prévoit d'emprunter 248,2 M€ en 2016. Il s'agit de prévision pour équilibrer son budget car, contrairement au budget de l'État, le budget des collectivités locales doit être voté en équilibre. Cette somme sera ajustée en fonction de la réalisation des dépenses d’investissement et de la reprise des résultats 2015.

Épargne : Rennes Métropole prévoit néanmoins de dégager un autofinancement (épargne) sur son budget à hauteur de 51,24 M€ soit un taux d'épargne brute de 17,14 % des recettes de fonctionnement.

62 M€
Subventions d'investissement

Certains grands investissements de la métropole sont soutenus par d'autres acteurs publics (État, Europe, Région…). En premier lieu, la ligne b du métro aidée à hauteur de 42 M€ en 2016.

41,06 M€
TVA sur réintégrations

Fonds de compensation de la TVA = perçu depuis 1980 par les collectivités territoriales, il s'agit d'une dotation de l'Etat permettant de "compenser" à un taux de 16,404 % la TVA supportée par les collectivités sur certains investissements qu'elles réalisent. En effet, les activités des collectivités territoriales étant, sauf exception, hors du champ de la TVA, elles ne récupèrent pas la TVA par voie fiscale.

17,10 M€
Immobilisations financières et autres recettes
DÉPENSES853,83 M

DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT (337,47 M€)

119,61 M€
Subventions et participations

Ceci comprend la participation du budget principal au budget annexe Transports urbains (54,11 M€). Les grands chiffres. Mais aussi la participation de la métropole au Sdis d'Ille-et-Vilaine, c'est-à-dire aux actions des sapeurs pompiers, (20,49M€) et les subventions à des acteurs locaux institutionnels et aux associations (17,97M€).

89,29 M€
Charges à caractère général

Les principales charges concernent la gestion des déchets, dont la collecte et le tri, (38,452 M€), le remboursement de frais aux communes pour l'entretien des voiries (10,72 M€) et le service d'assainissement (9,01 M€).

73,67 M€
Personnel

Conformément au cadrage anoncé, les dépenses de personnel augmentent, à périmètre constant, de 1,4% par rapport à 2015. Ce qui correspond à la stabilité des effectifs.

44,17 M€
Reversement aux communes

Regroupe principalement la dotation de solidarité communautaire (29,92 M€ en 2016), versée aux communes, et des compensations aux communes (11,63M€), mises en place en 2015 en raison du transfert de compétences communales vers la métropole.

10,74 M€
Autres charges de fonctionnement

DÉPENSES D’INVESTISSEMENT (516,36 M€)

478,87 M€
Dépenses d'équipement

Masse la plus importante du budget, les dépenses d'équipement regroupent les investissements de la métropole en 2016.

37,48 M€
Autres dépenses d’investissement

Détail des impôts et taxes

Les impôts et taxes apportent 332,65 M€ à la métropole, soit 69,92 % de ses ressources

87,87 M Fiscalité économique (Cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) Payées par les entreprises 103,60 M Versement transport Payé par les entreprises et les administrations. 94,37 M Fiscalité des ménages (Taxe d'habitation et taxe foncière) Payées par les ménages 87,87 M Fiscalité économique (Cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) Payées par les entreprises 103,60 M Versement transport Payé par les entreprises et les administrations. 94,37 M Fiscalité des ménages (Taxe d'habitation et taxe foncière) Payées par les ménages Cette ressource est affectée au budget annexe transports. Elle est en augmentation de +1,60 % par rapport à 2015. 87,87 M Fiscalité économique (Cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) Payées par les entreprises 103,60 M Versement transport Payé par les entreprises et les administrations. 94,37 M Fiscalité des ménages (Taxe d'habitation et taxe foncière) Payées par les ménages À taux d'imposition constant, ces taxes rapporteraient 2,26 M€ de plus qu'en 2015, du fait de l'augmentation de la population et de la revalorisation des valeurs locatives. 87,87 M Fiscalité économique (Cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) Payées par les entreprises 103,60 M Versement transport Payé par les entreprises et les administrations. 94,37 M Fiscalité des ménages (Taxe d'habitation et taxe foncière) Payées par les ménages Ces recettes seront en augmentation par rapport au projet de budget 2015 (respectivement +3,5% et +6,6%) sans augmentation des taux d'imposition mais grâce à la bonne dynamique des "bases" et à la revalorisation des valeurs cadastrales. La Tascom (taxe sur les surfaces commerciales) devrait rapporter moins qu'en 2015. 87,87 M Fiscalité économique (Cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) Payées par les entreprises 103,60 M Versement transport Payé par les entreprises et les administrations. 94,37 M Fiscalité des ménages (Taxe d'habitation et taxe foncière) Payées par les ménages 28,64 MTaxe d'enlèvement des ordures ménagèresPayée par les entreprises et administrations et par les ménages.Le produit de cette taxe est affecté au budget annexe « déchets », pour la collecte et la valorisation des déchets. 87,87 M Fiscalité économique (Cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) Payées par les entreprises 103,60 M Versement transport Payé par les entreprises et les administrations. 94,37 M Fiscalité des ménages (Taxe d'habitation et taxe foncière) Payées par les ménages 0,94 MTaxe de séjourPayée par les vacanciers séjournant sur le territoire. 87,87 M Fiscalité économique (Cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) Payées par les entreprises 103,60 M Versement transport Payé par les entreprises et les administrations. 94,37 M Fiscalité des ménages (Taxe d'habitation et taxe foncière) Payées par les ménages 28,64 MTaxe d'enlèvement des ordures ménagères 87,87 M Fiscalité économique (Cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) Payées par les entreprises 103,60 M Versement transport Payé par les entreprises et les administrations. 94,37 M Fiscalité des ménages (Taxe d'habitation et taxe foncière) Payées par les ménages 28,64 MTaxe d'enlèvement des ordures ménagères Cette ressource est affectée au budget annexe transports. Elle est en augmentation de +1,60 % par rapport à 2015. 87,87 M Fiscalité économique (Cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) Payées par les entreprises 103,60 M Versement transport Payé par les entreprises et les administrations. 94,37 M Fiscalité des ménages (Taxe d'habitation et taxe foncière) Payées par les ménages 28,64 MTaxe d'enlèvement des ordures ménagères À taux d'imposition constant, ces taxes rapporteraient 2,26 M€ de plus qu'en 2015, du fait de l'augmentation de la population et de la revalorisation des valeurs locatives. 87,87 M Fiscalité économique (Cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) Payées par les entreprises 103,60 M Versement transport Payé par les entreprises et les administrations. 94,37 M Fiscalité des ménages (Taxe d'habitation et taxe foncière) Payées par les ménages 28,64 MTaxe d'enlèvement des ordures ménagères Ces recettes seront en augmentation par rapport au projet de budget 2015 (respectivement +3,5% et +6,6%) sans augmentation des taux d'imposition mais grâce à la bonne dynamique des "bases" et à la revalorisation des valeurs cadastrales. La Tascom (taxe sur les surfaces commerciales) devrait rapporter moins qu'en 2015. 87,87 M Fiscalité économique (Cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) Payées par les entreprises 103,60 M Versement transport Payé par les entreprises et les administrations. 94,37 M Fiscalité des ménages (Taxe d'habitation et taxe foncière) Payées par les ménages 28,64 MTaxe d'enlèvement des ordures ménagères 28,64 MTaxe d'enlèvement des ordures ménagèresPayée par les entreprises et administrations et par les ménages.Le produit de cette taxe est affecté au budget annexe « déchets », pour la collecte et la valorisation des déchets. 87,87 M Fiscalité économique (Cotisation foncière des entreprises et cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises) Payées par les entreprises 103,60 M Versement transport Payé par les entreprises et les administrations. 94,37 M Fiscalité des ménages (Taxe d'habitation et taxe foncière) Payées par les ménages 28,64 MTaxe d'enlèvement des ordures ménagères 0,94 MTaxe de séjourPayée par les vacanciers séjournant sur le territoire.

Fiscalité des ménages

À taux d'imposition constant, ces taxes payées par les ménages rapporteraient 2,26 M€ de plus qu'en 2015, du fait de l'augmentation de la population et de la revalorisation des valeurs locatives.

Fiscalité économique

Ces recettes seront en augmentation par rapport au projet de budget 2015 (respectivement +3,5 % et +6,6 %) sans augmentation des taux d'imposition mais grâce à la bonne dynamique des "bases" et à la revalorisation des valeurs cadastrales.


Produits et services

En 2016, les recettes, principalement issues de la participation des usagers aux services publics, devraient rapporter près de 67 millions. Les principaux types de produits et services sont classés par ordre d'importance, en pourcentage de cette somme globale.

36,3 %

Ressources humaines

*Essentiellement des remboursements de personnel par la Ville de Rennes, liés à la mutualisation des services.
33,3 %

Assainissement collectif et non-collectif

12,4%

Déchets

7 %

Réseaux de chaleur

4,3 %

Voirie

2,2 %

Parc de stationnement

0,8 %

Culture

L’ACTION DE RENNES MÉTROPOLE

Les chiffres d'activités, présentés ici, sont ceux pour l'année 2015. Activez les éléments graphiques pour faire apparaître des informations.


Mobilité et transports

471,90 M€
En savoir plus

MISSIONS

Définir des politiques de mobilité. Développer les transports collectifs. Aménager l'espace urbain et mettre en oeuvre une politique de stationnement.

280,9 M€

métro ligne a et b

79 M€

fonctionnement du réseau STAR/Handistar

71,6 M€

aménagement places et voiries

11,2 M€

gratuité sociale des transports

2,5 M€

pratique du vélo

450

bus sur le réseau Star, 30 rames de métro

77

millions de voyages sur le réseau en 2014 dont 33 millions sur la ligne a

2,5

millions d'usagers horaires en 2014 dans les 10 parkings en ouvrage de compétence métropolitaine

7 000

abonnés au vélo en libre-service. 350 vélos à assistance électrique en location longue durée. 30 parcs vélos sécurisés

Pilotage de l'action publique

204,40 M€
En savoir plus

MISSIONS

Regrouper les missions centrales permettant la mise en oeuvre des politiques métropolitaines : gestion des moyens humains, mobiliers, immobiliers et financiers ainsi ceux de communication.

29,8 M€

ressources humaines

153,6 M€

stratégie et gestion financière

4,9 M€

système d'information

4,7 M€

communication

3,2 M€

commande publique et sécurité juridique

15 789

visiteurs à l'Hôtel de Rennes Métropole

1 142

agents permanents

1 447

actes juridiques (décisions, délibérations, arrêtés) pris à mi-novembre 2015 et 623 marchés conclus

Environnement, énergie, services et réseaux métropolitains

109,15 M€
En savoir plus

MISSIONS

Veiller à la qualité de l'environnement et la prévention des risques. Assurer la gestion durable des déchets, de l'énergie et de l'assainissement. Gérer le crématorium.

49 M€

gestion durable des déchets

29,1 M€

assainissement

4,8M€

gestion et développement des réseaux de chaleurs

20,5M€

contribution au SDIS ( risques incendie)

2,1 M€

rénovation énergétique des logements

290 211

MWh d'énergie livrés à 32 448 logements, dont 71% d'énergie renouvelable

1 600

km de réseaux d'assainissement et 24 unités de traitement collectives des eaux pour près de 160 000 usagers

476

kg de déchets collectés par an et par habitant dont 83% des déchets valorisés

27 000

composteurs individuels vendus et distribués

Attractivité et développement économique

71,68 M€
En savoir plus

MISSIONS

Soutenir les entreprises, l'emploi, la formation professionnelle et l'enseignement supérieur, l'innovation productive et la recherche académique. Favoriser les usages numériques, développer l'attractivité touristique et le rayonnement du territoire.

12,4 M€

soutien à l'entreprenariat et aux entreprises, dont 6,89 M€ pour la French Tech Rennes St Malo

3,7 M€

soutien à l'emploi, à l'insertion, formation professionnelle

13,4 M€

innovation productive, recherche, enseignement supérieur

35,4 M€

développement et attractivité touristiques

132

parcs d’activités et 450 entreprises connectées à la fibre optique

86

entreprises en pépinières, soit 310 emplois et 14 entreprises soutenues par Rennes Métropole pour la création de 152 emplois

+ de 200 000

heures de travail réalisées dans le cadre des Clauses Sociales

≈ 20

espaces LabFab dans la métropole

Aménagement, habitat et solidarités

58,31 M€
En savoir plus

MISSIONS

Organiser à moyen et long terme l'aménagement urbain. Mettre en oeuvre une politique de l'habitat et assurer l'accès au logement pour tous. Garantir la cohésion sociale sur le territoire.

22,4 M€

aménagement urbain : dont 3,2 M€ sur les Zones d’activités métropolitaines et 11,2 M€ sur les opérations d’aménagement métropolitaines

33,2 M€

habitat et accès au logement pour tous : dont dont 17,2 M€ pour les logements locatifs sociaux et 4,2 M€ pour les logements en accession aidée

1 M€

politique de la ville et cohésion sociale

5 000

instructions d'autorisations d'urbanisme (en 2014)

5 684

logements locatifs sociaux attribués, 1 202 Logements locatifs sociaux neufs livrés, 471 logements rénovés (en 2014)

+ de 30 000

utilisateurs rennais de la carte Sortir ! dans les 30 communes participantes

+ de 170

projets associatifs soutenus dans le cadre de la programmation Contrat de ville 2015

Culture

19,18 M€
En savoir plus

MISSIONS

Gérer les équipements métropolitains et développer les réseaux artistiques d'intérêt communautaire. Soutenir les manifestations et projets culturels intercommunaux ou d'intérêt métropolitains.

17,8 M€

gestion des équipements culturels d'intérêt communautaire (Champs libres, Espace des sciences, Musée de Bretagne, Écomusée, Bibliothèque...)

954 000 €

manifestations et projets culturels (Transmusicales, Mettre en Scène–TNB, Travelling, projets intercommunaux...)

433 000€

réseaux artistiques, culturels d'intérêt métropolitain

1,2

millions de visiteurs aux Champs Libres

44 630

inscrits et 706 700 visiteurs à la bibliothèque des Champs Libres

62 000

visiteurs au musée de Bretagne, 56 000 visiteurs à l'Écomusée et 13 000 à la Maison du livre et du tourisme de Bécherel

LIGNE B
275,19 M€

La construction de la deuxième ligne de métro

La réalisation de la ligne b du métro mobilise en 2016 des fonds importants, +20,65 M€ par rapport à 2015

EURORENNES
≈ 20,7 M€

Pôle d'échanges multimodal et parking Féval

L'aménagement d'EuroRennes (gare et projet urbain) se poursuit. En 2016, des travaux pour le futur pôle d'échanges multimodal seront financés (8,86 M€), ainsi que la construction du parking Féval (11,86 M€).

LGV
4,04 M€

Participation à la construction de la ligne grande vitesse

La LGV sera en service à l'été 2017, reliant Rennes à Paris en 1h27. Les travaux s'achèvent. L'année 2016 sera principalement concsacrée aux travaux de finition et tests des voies.

VOIRIE
44,09 M€

La métropole a délégué aux communes la création et l'entretien de la voirie pour les années 2015 et 2016 mais elle en assure le financement. Elle a ainsi signé des conventions de mandat avec chacune d'elles. En 2017, la métropole gérera cette compétence en propre.

CENTRE DES CONGRÈS
30,7 M€

Financement des travaux de 2016 pour le Centre des congrès

Dernière année de travaux important de gros oeuvre, tant pour la rénovation de l'ancien couvent que pour les bâtis neufs (salle de conférence de 1000 places, etc.).

CITÉ INTERNATIONALE
2,84 M€

Finalisation des travaux de la Cité, qui ouvre au printemps

2016 verra l'ouverture de la Cité internationale : les premiers chercheurs étrangers s'installent au printemps (79 chambres) ainsi que l'Université Bretagne-Loire et le Centre de Mobilité Internationale. Au total, la métropole consacrera en 2016 10,58 M€ en faveur de l'innovation, la recherche et l'enseignement supérieur.

SOUTIEN À L'ENTREPRENARIAT ET AUX ENTREPRISES
8,87 M€

Pour favoriser la création et le développement des entreprises, la métropole utilise différents leviers d'action : gestion de pépinières pour les jeunes entreprises, aide aux entreprises qui investissent et créent des emplois, développement de l'économie sociale et solidaire ; adaptation des parcs d'activités.

ASSAINISSEMENT
15 M€

Les investissements se répartissent entre les travaux sur stations d’épuration (1,36 M€), le renouvellement et la réhabilitation des réseaux (6,85 M€) ; l’extension des réseaux (1,96 M€) ; des travaux sur ouvrages spécifiques (2,65 M€).

ÉLIMINATION ET VALORISATION DES DÉCHETS
8,5 M€

Principaux chantiers à venir : la mise aux normes des déchetteries (Mivoie-Le Vallon, Mordelles, Baud, Pacé, St-Erblon) pour 4,68 M€. Le programme d'installation de conteneurs enterrés se termine (1,75 M€).

HABITAT ET ACCÈS AU LOGEMENT
28,64 M€

Les objectifs quantitatifs et qualitatifs de production et de réhabilitation de logements sont maintenus. L'accompagnement de copropriétés privées dans la rénovation sera accentué. S'y ajoutent 2,16 M€ pour la rénovation thermique de l'habitat individuel (écoTravo...).